Responsabilité des vendeurs et diagnostiqueurs face aux DPE erronés pour les acheteurs

Aujourd’hui, on va plonger dans un sujet qui fait souvent grincer des dents : les recours en cas de DPE erroné. Croyez-moi, j’en ai vu des vertes et des pas mûres dans ce domaine. Alors accrochez-vous, on va démêler tout ça ensemble !

1. Le diagnostiqueur dans le collimateur

Commençons par le diagnostiqueur, celui qui est censé nous pondre un DPE irréprochable. Manque de bol, parfois ça dérape. Que faire dans ce cas-là ?

Si vous êtes vendeur ou bailleur, vous pouvez lancer une action en responsabilité civile contractuelle. Acheteur ou locataire ? C’est la responsabilité civile délictuelle qui entre en jeu. Dans les deux cas, il faut prouver trois choses : la faute du diagnostiqueur, le préjudice subi, et le lien entre les deux. Pas toujours une mince affaire, je vous l’accorde.

Maintenant, parlons gros sous. Le préjudice indemnisable, c’est généralement le coût des travaux pour atteindre la performance énergétique promise dans le DPE erroné. J’ai vu des cas où ça chiffrait sérieusement. Imaginez un peu : vous pensez acheter un bien classé B et vous vous retrouvez avec un gouffre énergétique en F. La douche froide, littéralement !

2. Le vendeur peut-il être inquiété ?

Passons au vendeur. Là, c’est un peu plus complexe. Si le vendeur savait que le DPE était faux et n’a rien dit, on peut parler de dol. Mais franchement, c’est rare. Les vendeurs ne sont pas tous des experts en énergie, loin de là.

Depuis juillet 2021, le DPE est devenu opposable. Ça change la donne ! On peut maintenant attaquer pour vice caché. Dans certains cas, on peut même parler de défaut de conformité ou de délivrance non conforme. Attention toutefois : les vendeurs non-professionnels ont souvent une botte secrète, la fameuse clause limitative de garantie. Ça peut sérieusement compliquer les choses.

3. Et du côté des bailleurs ?

Pour les bailleurs, c’est encore une autre paire de manches. On peut jouer la carte du logement décent. Depuis que le DPE est opposable, les actions pour dol, erreur ou manquement au devoir d’information se sont multipliées. J’ai vu des locataires obtenir gain de cause et croyez-moi, ça peut coûter cher au bailleur qui n’a pas fait attention à son DPE.

4. Les pros de l’immobilier aussi sur la sellette

N’oublions pas les professionnels de l’immobilier : notaires, agents immobiliers… Ils ont un devoir de conseil et de vérification. S’ils passent à côté d’un DPE foireux, ils peuvent se retrouver dans de beaux draps. J’ai connu un agent qui s’est fait épingler pour ça. Croyez-moi, ça lui a servi de leçon !

5. Le syndicat des copropriétaires, l’oublié de l’histoire ?

Enfin, petit rappel : le syndicat des copropriétaires peut aussi être tenu pour responsable des erreurs du syndic. Si ce dernier fournit des infos erronées qui faussent le DPE, c’est toute la copro qui peut trinquer. J’ai vu des cas où ça a mis une sacrée pagaille dans des immeubles.

Le mot de la fin

Pour conclure, sachez que l’évaluation du préjudice et les bases juridiques varient beaucoup selon la date du DPE (avant ou après juillet 2021) et le statut des parties impliquées (pros ou particuliers). C’est un vrai casse-tête parfois !

Voilà, vous savez tout sur les recours possibles en cas de DPE erroné. J’espère que ça vous aidera à y voir plus clair. N’oubliez pas : la meilleure défense, c’est la prévention. Alors soyez vigilants avec vos DPE, que vous soyez vendeur, acheteur, bailleur ou locataire. Sur ce, je vous laisse méditer tout ça. À la prochaine pour de nouvelles aventures immobilières !